Inventaire d'archives : Archives communales de Grézet-Cavagnan
Contenu :
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal (1867-1877). Arrêtés du maire (1885-1906). Population (1851-1891). Contributions (1791, 1819). Affaires militaires (1842-1897). Élections (1859-1973). Finances communales (1909-1959). Bâtiments communaux (1860-1950). Terrains communaux (1862). Enseignement (1873-1883). Bureau de bienfaisance (1872-1939).
Cote :
BAS 1-3 ; 1 D 1 ; 2 D 1 ; 1 F 1-2 ; 1 G 1-2 ; 1 H 1-2 ; 1 K 1-7 ; 1 L 1-2 ; 1 M 1 ; 2 M 1-3 ; 4 M 1-4 ; 1 N 1 ; 1 R 1 ; 2 R 1
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2016
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Grézet-Cavagnan - 47250 -
Arrondissement de Marmande
Canton Les forêts de Gascogne
329 habitants
Les communes de Grézet et Cavagnan ont fusionné le 15 juillet 1840.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en novembre 1971 et novembre 1989. À la suite de l'inspection de septembre 2014, un troisième dépôt a été effectué et c'est en novembre 2016 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf l'article 4 M 1 pour cause de mauvais état matériel.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 31
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Documents séparés
Archives communales antérieures à 1789 déposées aux Archives départementales :
- E SUP 1226/1 : paroisse de Saint-Hilaire de Cavagnan, baptêmes, mariages, sépultures, 1640-1725.
- E SUP 1226/2 : paroisse de Saint-Caprais de Grézet et son annexe Notre-Dame d'Uzan, baptêmes, mariages, sépultures, 1640-1697.
- E SUP 1227/1 : paroisse de Saint-Caprais de Grézet et son annexe Notre-Dame d'Uzan (1668-1790) et paroisse Saint-Hilaire de Cavagnan (1776-1793), baptêmes, mariages, sépultures.
- E SUP 1227/2 : paroisse de Saint-Caprais de Grézet et son annexe Notre-Dame d'Uzan (1726-1755, 1791-1792) et paroisse Saint-Hilaire de Cavagnan (1737-1775) , baptêmes, mariages, sépultures.
- E SUP 1227/3 : cadastre de la paroisse de Grézet, XVIIIe siècle.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000001223