Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées (1874).

Cote :

F/14/11041/170

Publication :

Archives nationales (France)
2019
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE

Informations sur le producteur :

Conseil général des ponts et chaussées

Informations sur l'acquisition :

Versement ordinaire.

Description :

Mise en forme :
Les affaires recensées dans ce répertoire ont donné lieu à une retranscription réalisée par des étudiants de troisième année en Histoire de l'Université d'État des sciences humaines de Russie (RGGU) sous la tutelle de M. Constantin Krasnoslobodtsev, enseignant chercheur, doctorant, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées mené par les Archives nationales.

Conditions d'accès :

En application des dispositions de l'article L. 212-3 du Code du Patrimoine, ce document est librement communicable.
L'ensemble des pages du registre a été numérisé et est consultable via la SIV.

Conditions d'utilisation :

En application des dispositions du règlement de la salle de lecture du site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
1 registre

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires générales :
Registres des délibérations du Conseil général des Ponts et Chaussées, année 1874 :
  • F/14/15952 : 1er trimestre 1874 (Janvier 1874 - mars 1874).
  • F/14/15953 : 2nd trimestre 1874 (Avril 1874 - juin 1874).
  • F/14/15954 : 3e trimestre 1874 (Juillet 1874 - septembre 1874)
  • F/14/15955 : 4e trimestre 1874 (Octobre 1874 - décembre 1874)
Registre des affaires d'intérêt général soumises au Conseil Général des Ponts et Chaussées :
  • F/14/17854 (1872-1879).
N.B. : les sources complémentaires relatives à chaque thèmes abordés dans le répertoire sont présentées au niveau de chaque partie.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_058376

Archives nationales

Liens