Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées. Table des affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées (1874).
Cote :
F/14/11041/170
Publication :
Archives nationales (France)
2019
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Description :
Mise en forme :
Les affaires recensées dans ce répertoire ont donné lieu à une retranscription réalisée par
des étudiants de troisième année en Histoire de l'Université d'État des sciences humaines de
Russie (RGGU) sous la tutelle de M. Constantin Krasnoslobodtsev, enseignant chercheur,
doctorant, dans le cadre du Projet participatif Ponts et Chaussées mené par les Archives
nationales.
Conditions d'accès :
En application des dispositions de l'article L. 212-3 du Code du Patrimoine, ce document est
librement communicable.
L'ensemble des pages du registre a été numérisé et est consultable via la SIV.
Conditions d'utilisation :
En application des dispositions du règlement de la salle de lecture du site de
Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058376