Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Gabriel-Brécy.
Informations sur le producteur :
La commune de Fresné-le-Crotteur a été réunie par l'ordonnance du 15 août 1827 à celle de Saint-Gabriel. La commune de Brécy a été réunie à celle de Saint-Gabriel par arrêté préfectoral du 24 décembre 1964 devenu Saint-Gabriel-Brécy.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Saint-Gabriel-Brécy ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 21 septembre 1983, 24 avril 1995 et 20 juin 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001440