Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 1216 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers divers : dons et legs, élections à la Chambre de commerce et d'industrie, radiations INSEE, Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, minutiers, recensements...
Cote :
1216 W 1-60
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 1er Bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 13 octobre 1988
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Le 8/7/2013, tri partiel des articles 44 et 45, élimination du carton 45 (dossiers regroupés avec ceux du carton n°44). Conser'vation définitive.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 60 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,70
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1216W_prefecture_1D_1B