Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 1er bureau (sous-série 1216 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Dossiers divers : dons et legs, élections à la Chambre de commerce et d'industrie, radiations INSEE, Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, minutiers, recensements...

Cote :

1216 W 1-60

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère Direction. 1er Bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 13 octobre 1988

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Le 8/7/2013, tri partiel des articles 44 et 45, élimination du carton 45 (dossiers regroupés avec ceux du carton n°44). Conser'vation définitive.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 60 cotes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,70

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1216W_prefecture_1D_1B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens