Inventaire d'archives : 2854 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Programme régional pour l'accès à la prévention et aux...
Titre :
2854 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. - Programme régional pour l'accès à la prévention et aux soins (PRAPS). (2003-2005)
Cote :
2854 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Informations sur l'acquisition :
| 2016-12-23 | versement numéro via 2016-255 Provence-Alpes-Côte d'Azur. Agence régionale de santé |
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Librement communicable
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1383733