Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Théodorit (1611-1923)

Date : 1611 - 1923

Voir le contexte de la notice

Cote :

E dépôt 195 1-48

Publication :

Archives départementales du Gard

2007

Nimes

Informations sur le producteur :

Origine:

Mairie de Saint-Théodorit. Saint-Théodorit-de-Géneyran

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt du 11 octobre 2007 en vertu de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du patrimoine (art. L 213-1 à 8)

Description physique :

Description physique:

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 48

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,10

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires

Sources internes

3 E 213 Enquête contre le sieur de Saint-Paul sur l'usage d'un puits public (1786).

C 788 Procès-verbaux d'arpentement et estimation des biens ruraux, nobles ou prétendus tels (1548-1550).

C 1449 Capitation, rôle (1721).

C 1343 Vingtième des biens nobles (1757-1774).

19 J 173 Fontaine : devis de réparation (XVIII° s.).

19 J 183 Projets de vente des terres de Saint-Théodorit-de-Géneyran et Savignargues, évaluation (XVIII) s.).

53 J 25 Correspondance de Charles Mourier en qualité de conseiller général du canton de Quissac (1889-1895).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_E_DEPOT_195_SAINT_THEODORIT

Institutions :

Mairie de Saint-Théodorit. Saint-Théodorit-de-Géneyran

Personnes ou Institutions :

commune de Saint-Théodorit

Lieux :

Saint-Théodorit (Gard, France)