Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Ségalas (1793-1927)
Cote :
414 E DEPOT 1-28
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Ségalas (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Rabastens. N'est pas citée dans la première répartition de 1790, mais figure dans le canton de Rabastens depuis la seconde. Bourg et Teulé, non mentionnés dans la première répartition de 1790, le sont en tant que communes dans la seconde avant d'être rattachés (?) à Ségalas entre 1791 et 1801.Depuis 2015, fait partie du canton du Val d'Adour-Rustan-Madiranais.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1704 du 14 juin 1999 et n° 20220472 du 9 décembre 2022.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 36
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.46
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_414EDEPOT