Inventaire d'archives : Conseil général - Direction de l'eau, des milieux et des paysages - 1910 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux plantations de haies bocagères effectuées à la suite d'opérations de réorganisation foncière.
Publication :
Archives départementales de la Mayenne
2022
Laval
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service aménagement environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 9 octobre 2012
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Accès selon les délais de communicabilité applicables aux archives publiques prévus aux articles L.213-1 et L.213-2 du code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre lorsque les délais de communicabilité fixés par le code du patrimoine et l'état matériel du document le permettent.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 16
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,65
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Mayenne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD053_1910W_BV
Institutions :
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service aménagement environnement