Inventaire d'archives : 193W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale, police des aliénés et salubrité
Contenu :
Explosifs.- Surveillance, contrôle et suppression des dépôts d'explosifs (1922-1945) (193 W 1-5). Jeux et loisirs.- Loterie nationale (1940-1949). Débits de boissons (1939-1956). Cinémas (1913-1950) (193 W 6-19). Réglementation funéraire (1866-1947) (193 W 20-21). Justice et prison.- Libération conditionnelle (1885-1945). Récidivistes et interdits de séjour (1885-1957). Jurys (1944-1951) (193 W 22-58). Etat civil.- Affaires particulières (1897-1952). Délivrance de passeports (1915-1918) (193 W 59-93). Moyens de transport gratuits (1891-1948) (193 W 94). Service sanitaire (1908-1946) (193 W 95-96). Aliénés (1908-1955). (193 W 97-154).
Cote :
193W 1-193W154
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/1958.
Description :
Critères de sélection :
Les articles 14 et 15 ont été intégrés en 4 T (cotes 4 T 205-207). Les articles 172 à 283 (établissements classés de 1ère et 2e classes) ont été intégrés en 5 M (cotes 5 M ét. cl. 70-178).
Conditions d'accès :
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Description physique :
Importance matérielle :
14,40 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_193_W
Thèmes :
Type de document :
CIRCULAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL