Inventaire d'archives : Ministère de l’Industrie ; direction de l'administration générale. Dossiers concernant l'histoire et l'organisation du ministère
Titre :
Ministère de l’Industrie ; direction de l'administration générale. Dossiers concernant l'histoire et l'organisation du ministère (1810-2002)
Contenu :
20090397/1-20090397/7 : dossiers généraux sur l'histoire du ministère
20090397/8-20090397/57 : dossiers spécifiques par direction ou institution, sur l'historique, l'organisation et le fonctionnement de chaque instance
Cote :
20090397/1-20090397/57
Publication :
Archives Nationales (France)
2009
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Direction de l'administration générale et des finances (ministère de l'Industrie)
Identifié à l'origine comme un versement provenant du directeur général adjoint de la direction générale des stratégies industrielles, ce versement concerne l'ensemble du périmètre du ministère de l'Industrie. Il provient sans doute de la mission des archives auprès de ce ministère. Les états des sources (notamment 20090397/1 et 20090397/6), et bordereaux de versement (20090397/19, pour la direction du gaz, de l'électricité et du charbon ; 20090397/35, pour la direction du commerce et de l'artisanat) se mêlent à des dossiers plus généraux qui retracent l'histoire administrative du ministère, tant concernant ses services centraux que ses opérateurs.
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2009.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
13 dimabs (4,3 mètres linéaires).
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
Août 2020Repris et modifié par Clémence Lescuyer
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_028952