Inventaire d'archives : EDEPOT295 - Commune de Simandres
Contenu :
Le fonds déposé de la commune de Simandres comprend des archives antérieures à la Révolution française, relatives aux biens détenus par le curé et la cure de Simandres, à l'administration, aux contributions et aux finances communales. Il contient également les registres d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau d'assistance, des documents cadastraux, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, police, hygiène, élections, recensement de la population, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique).
Cote :
EDEPOT295 / 1-EDEPOT295/171
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2018
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Commune de Simandres.
La commune de Simandres, située au sud de l'agglomération lyonnaise et à mi-chemin entre Lyon et Vienne, appartient au canton de Saint-Symphorien-d'Ozon. Simandres est entourée par la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon au nord-ouest, de Marennes à l'est, de Communay au sud-ouest et de communes de l'Isère au sud, sud-est : Chuzelles et Villette-de-Vienne. Son territoire est traversé par le ruisseau de l'Inverse.
À l'époque gallo-romaine, Limon, ainsi qu'était appelé ce territoire, était situé à la frontière entre la province lyonnaise et la province narbonnaise sur la voie reliant Vienne à Lyon.
Au Moyen-Âge, Simandres est rattaché au Dauphiné (1343) et appartient à la châtellenie de Saint-Symphorien-d'Ozon. À la fin du XVIe siècle, elle en est séparée et devient une communauté autonome en matière d'imposition et d'administration.
De 1801 à 1967 la commune fait partie du département de l'Isère. Elle est rattachée au département du Rhône par la loi 67-1205 du 29 décembre 1967 modifiant les limites des départements de l'Ain, de l'Isère et du Rhône.
Simandres fait partie de la communauté de communes de Saint-Symphorien-d'Ozon et compte 1691 habitants (2013).
À l'époque gallo-romaine, Limon, ainsi qu'était appelé ce territoire, était situé à la frontière entre la province lyonnaise et la province narbonnaise sur la voie reliant Vienne à Lyon.
Au Moyen-Âge, Simandres est rattaché au Dauphiné (1343) et appartient à la châtellenie de Saint-Symphorien-d'Ozon. À la fin du XVIe siècle, elle en est séparée et devient une communauté autonome en matière d'imposition et d'administration.
De 1801 à 1967 la commune fait partie du département de l'Isère. Elle est rattachée au département du Rhône par la loi 67-1205 du 29 décembre 1967 modifiant les limites des départements de l'Ain, de l'Isère et du Rhône.
Simandres fait partie de la communauté de communes de Saint-Symphorien-d'Ozon et compte 1691 habitants (2013).
Informations sur l'acquisition :
Le fonds de la commune de Simandres est constitué de plusieurs dépôts et dons. En 1927, un premier dépôt d'archives antérieures à la Révolution française a été fait aux Archives départementales de l'Isère.
Puis, les dons effectués par M. Lombard de Buffières aux Archives départementales de l'Isère, entre 1936 et 1937, concernant les finances et contributions d'Ancien Régime, ont été intégrés à ce fonds communal.
En 1978, quelques années après le rattachement de la commune au département du Rhône, l'ensemble a été transféré aux Archives départementales du Rhône. Le registre paroissial de 1720-1792, déclaré manquant en commune lors de l'inspection de 1965, a été retrouvé aux Archives départementales de l'Isère en juillet 2005 et transmis aux Archives départementales du Rhône le 1er octobre 2008.
En 2015, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune de Simandres ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives départementales et métropolitaines les 12 mai et 15 octobre.
Puis, les dons effectués par M. Lombard de Buffières aux Archives départementales de l'Isère, entre 1936 et 1937, concernant les finances et contributions d'Ancien Régime, ont été intégrés à ce fonds communal.
En 1978, quelques années après le rattachement de la commune au département du Rhône, l'ensemble a été transféré aux Archives départementales du Rhône. Le registre paroissial de 1720-1792, déclaré manquant en commune lors de l'inspection de 1965, a été retrouvé aux Archives départementales de l'Isère en juillet 2005 et transmis aux Archives départementales du Rhône le 1er octobre 2008.
En 2015, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune de Simandres ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives départementales et métropolitaines les 12 mai et 15 octobre.
Description :
Évolutions :
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Critères de sélection :
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés et les circulaires générales concernant toutes les communes du département ont été éliminés.
Mise en forme :
Le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès :
La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres d'état civil sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADR : FM 6653).
COLL., Simandres, notre histoire en images, Ville de Simandres, 2002.
COLL., Pays d'Ozon : Communay, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin du Rhône, Simandres, Ternay, Communautés de communes des pays de l'Ozon, 2002
COLL., Simandres, notre histoire en images, Ville de Simandres, 2002.
COLL., Pays d'Ozon : Communay, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sérézin du Rhône, Simandres, Ternay, Communautés de communes des pays de l'Ozon, 2002
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_EDEPOT_295