Inventaire d'archives : 766W
Cote :
766W1-134
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Ville de Montpellier, Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Sommaire
archés publics formalisés, procédure fructueuse.- Publicité, réception et examen des offres, attribution et notification, offres retenues.
Marchés publics, avenants et actes de sous-traitance.- Avenant : devis, avenant, rapport de présentation, délibération, notification.
Acte de sous-traitance : avis favorable du service, acte de sous-traitance, certificats sociaux et fiscaux du sous-traitant.
Marchés publics à procédure adaptée (MAPA), procédure fructueuse.- Publicité, réception et examen des offres, attribution et notification, offres retenues.
Marchés publics, offres non conformes et candidatures rejetées
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 15/10/2014
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
13,4 Ml
134
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_766W