Inventaire d'archives : 766W

Cote :

766W1-134

Publication :

Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Informations sur le producteur :

producteur:
Ville de Montpellier, Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Sommaire
archés publics formalisés, procédure fructueuse.- Publicité, réception et examen des offres, attribution et notification, offres retenues.
Marchés publics, avenants et actes de sous-traitance.- Avenant : devis, avenant, rapport de présentation, délibération, notification.
Acte de sous-traitance : avis favorable du service, acte de sous-traitance, certificats sociaux et fiscaux du sous-traitant.
Marchés publics à procédure adaptée (MAPA), procédure fructueuse.- Publicité, réception et examen des offres, attribution et notification, offres retenues.
Marchés publics, offres non conformes et candidatures rejetées

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versement du 15/10/2014

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
13,4 Ml
134

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAC34172_766W

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales

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