Inventaire d'archives : E DEPOT 254 - Archives communales déposées de Saint-Sylvestre (1613-1949)

Contenu :

Fonds très lacunaire

Cote :

E DEPOT 254/1 D 1-5 ; E DEPOT 254/1 E 1-10 ; E DEPOT 254/1 G 1-11 ; E DEPOT 254/1 L 1-2 ; E DEPOT 254/1 O 1-4 ; E DEPOT 254/1 P 1-2 ; E DEPOT 254/1 Q 1 ; E DEPOT 254/1 R 1 ; E DEPOT 254/2 D 1 ; E DEPOT 254/4 M 1 ; E DEPOT 254/CC 1-4 ; E DEPOT 254/GG 1-4

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2011, révisé en 2018
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Saint-Sylvestre (Haute-Savoie, France)
la mairie de Saint-Sylvestre fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly (2015). Elle compte 620 habitants en 2014.

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par voie de dépôt en janvier 2018.

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 46
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 742 : numéros suivis
1 Cd 1663 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1-41, 277 : bureau d'Alby ; 6 C 632-634 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815
Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 45 : listes électorales
3 M 237 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 218 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 359 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 58 : fruitière
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 998-1000 : Saint-Sylvestre, 1873-1895
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1637 : état de section, 1888
3 P 3/1638-1640 : matrices des propriétés non-bâties, 1889-1949
3 P 3/1641: matrices des propriétés bâties, 1911-1949
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série S : travaux publics et transports, 1860-1940
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby-sur-Chéran , 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 58 : budgets et comptes du conseil de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 30 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 174 : commune de Saint-Sylvestre, 1860-1934
Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)
Série W : archives cotées par versements.
Archives privées
Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.
Archives iconographiques
Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)
Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)
Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.
Cote : Us 258
Bulletin Municipal de Saint-Sylvestre [texte imprimé]. — Saint-Sylvestre : Mairie de Saint-Sylvestre, 1992.
Cote : BM 136
Saint-Sylvestre, paroisse et commune [texte imprimé] : relevé des mariages de 1613 à 1899 / Xavier Berthod. — [S.l.] : Centre Généalogiqe de Savoie, 1999. — 1 vol. (96 p.).
Cote : F 1076
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-Sylvestre*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote : F 241
Bulletin paroissial du secteur d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912-2007.
Paroisses d'Alby-sur-Chéran, Allèves, Balmont, Chapeiry, Chavanod, Gruffy, Montagny, Mûres, Quintal, Saint-Sylvestre, Vieugy, Viuz-la-Chiésaz
S'est successivement intitulé : L'écho paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1912-1914. Bulletin paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1930-1932. Messages des paroisses de l'archiprêtre d'Alby-sur-Chéran. En 1967, devient Messager de l'archiprêtré de Seynod (Alby), 1963-1970. Alpes 74. Message du secteur Alby-Seynod. En 1985, adopte le titre : Alpes 74. Horizons Semnoz, 1971-2007
Mensuel, trimestriel puis bimestriel, bimestriel
Cote : BP 164
Notices communales : Saint-Sylvestre : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295.
In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25
Cote : PER 1393

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001069

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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Liens