Inventaire d'archives : E DEPOT 254 - Archives communales déposées de Saint-Sylvestre (1613-1949)
Contenu :
Fonds très lacunaire
Cote :
E DEPOT 254/1 D 1-5 ; E DEPOT 254/1 E 1-10 ; E DEPOT 254/1 G 1-11 ; E DEPOT 254/1 L 1-2 ; E DEPOT 254/1 O 1-4 ; E DEPOT 254/1 P 1-2 ; E DEPOT 254/1 Q 1 ; E DEPOT 254/1 R 1 ; E DEPOT 254/2 D 1 ; E DEPOT 254/4 M 1 ; E DEPOT 254/CC 1-4 ; E DEPOT 254/GG 1-4
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2011, révisé en 2018
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Saint-Sylvestre (Haute-Savoie, France)
la mairie de Saint-Sylvestre fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly (2015). Elle compte 620 habitants en 2014.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en janvier 2018.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 46
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,50
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.
Cote : Us 258
Bulletin Municipal de Saint-Sylvestre [texte imprimé]. — Saint-Sylvestre : Mairie de Saint-Sylvestre, 1992.
Cote : BM 136
Saint-Sylvestre, paroisse et commune [texte imprimé] : relevé des mariages de 1613 à 1899 / Xavier Berthod. — [S.l.] : Centre Généalogiqe de Savoie, 1999. — 1 vol. (96 p.).
Cote : F 1076
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-Sylvestre*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].
Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique
Cahiers manuscrits
Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962
Cote : F 241
Bulletin paroissial du secteur d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912-2007.
Paroisses d'Alby-sur-Chéran, Allèves, Balmont, Chapeiry, Chavanod, Gruffy, Montagny, Mûres, Quintal, Saint-Sylvestre, Vieugy, Viuz-la-Chiésaz
S'est successivement intitulé : L'écho paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1912-1914. Bulletin paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1930-1932. Messages des paroisses de l'archiprêtre d'Alby-sur-Chéran. En 1967, devient Messager de l'archiprêtré de Seynod (Alby), 1963-1970. Alpes 74. Message du secteur Alby-Seynod. En 1985, adopte le titre : Alpes 74. Horizons Semnoz, 1971-2007
Mensuel, trimestriel puis bimestriel, bimestriel
Cote : BP 164
Notices communales : Saint-Sylvestre : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295.
In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25
Cote : PER 1393
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001069