Inventaire d'archives : Assemblées nationales. Sessions (1790-1848)
Contenu :
Les articles C//654 à C//907 regroupent les dossiers des sessions de 1790 à 1848. Ce terme désigne par raccourci les papiers produits lors du travail législatif des assemblées pendant leurs sessions.
Ils sont constitués :
- de pièces diverses concernant le fonctionnement des assemblées (convocations ; messages de l'Exécutif ; serments ; scrutins ; absences, démissions, déchéances, décès de députés ; etc.) ;
- des dossiers des projets et propositions de lois classés par ordre alphabétique des thématiques concernées. Ceux-ci comprennent notamment les pièces annexes des procès-verbaux des séances des assemblées. On y trouve également les papiers des commissions chargées de les examiner ;
- des décrets (pour l'Assemblée nationale constituante uniquement) ;
- des registres de procès-verbaux des séances des commissions (pour le Corps législatif uniquement).
Cote :
C//654-C//907
Publication :
Archives nationales
2020
Paris
Informations sur l'acquisition :
Versement de la Chambre des députés (1920)
Description :
Mise en forme :
Les articles sont organisés par assemblée :
- C//654 à C//662 : Assemblée nationale constituante (17 juin 1789-30 septembre 1791)
- C//663 à C//687 : Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens (27 octobre 1795/5 brumaire an IV-26 décembre 1799/5 nivôse an VIII)
- C//688-C//716 : Corps législatif (1er janvier 1800/11 nivôse an VIII-4 juin 1814)
- C//717 : Chambre des députés des départements (Première Restauration, 4 juin 1814-20 mars1815)
- C//718 : Chambre des représentants (Cent-Jours, 20 mars 1815-13 juillet 1815)
- C//719-C//747 : Chambre des députés des départements (Deuxième Restauration, 7 octore 1815-16 mai 1830)
- C//745-C//907 : Chambre des députés (Monarchie de Juillet, 29 juillet 1830-24 février 1848)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
253 articles
Ressources complémentaires :
Archives nationales (Pierrefitte-sur-seine) :
- 222MI/1 : Pièces remarquables des archives de l'Assemblée nationale. Ce microfilm est constitué d'un inventaire des pièces remarquables des archives conservées à l'Assemblée nationale ainsi que de quelques reproductions de ces pièces.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Mises à jour :
2020
Revu par C. Parcé
1975-1980
Revu par J. Charon-Bordas
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058881