Inventaire d'archives : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre (1860-1945)
Contenu :
Le fonds de la Préfecture regroupe les secours et pensions aux anciens soldats et victimes de la guerre, des états de blessés et de prisonniers de guerre, les dossiers de l'office des pupilles de la Nation et du comité départemental des mutilés réformés et veuves de guerre.
Quant au fonds de l'Office départemental des anciens combattants, il renferme l'enregistrement des délivrances des cartes d'anciens combattants, les demandes de cartes de combattants, ainsi que des dossiers de pupilles de la Nation.
Cote :
3 R 1-411
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
1996, révisé en 2019
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de Haute-Savoie, bureau des affaires militaires.
Office National des Anciens Combattants de Haute-Savoie.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour la consultation des documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 411
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 51,50
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie non exhaustive
Lorsque l'ouvrage est conservé par les Archives départementales, la cote est indiquée entre crochets.
Histoire universelle des armées, t.03 1700-1914. Ed. Robert Laffont, 1966. [BIB 2415 / 3]
Histoire universelle des armées, t.04 1914 à nos jours. Ed. Robert Laffont, 1966. [BIB 2415 / 4]
"Soldats et armées en Savoie", Actes du Congrès des Sociétés savantes de Savoie, L'Histoire en Savoie, 1981.
LESTIEN (G.). Les Savoyards dans l'armée française, mémorial de Savoie, 1960, p.435-448.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Haute-Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001213
Institutions :
Office National des Anciens Combattants de Haute-Savoie., Préfecture de Haute-Savoie, bureau des affaires militaires.