Inventaire d'archives : Bureau de Montereau-Fault-Yonne
Cote :
31 C 37-38, 82, 85-87, 96-99, 112 ; 105 C 1-104 ; 210 Q 1-191 ; 211 Q 1-71 ; 212 Q 1-75 ; 213 Q 1-17 ; 214 Q 1-11 ; 215 Q 1-4 ; 216 Q 1-35 ; 217 Q 1-6, 8-18 ; 218 Q 1-3 ; 3298 W 7-48 ; 3327 W 1-5 ; 3414 W 100-109 ; QP 2400-2408, 2416-2417, 2427-2436, 2473-
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2008
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
France. Bureau de l'enregistrement (Montereau-Fault-Yonne, Seine-et-Marne)
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Classement par typologie documentaire, puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : Soumises aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Français.
Description physique :
964 cotes.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W10-4
Thèmes :
Type de document :
acte civil public, acte sous seing privé, déclaration de succession