Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune du Poët
Cote :
E DEPOT 35 D art. 1-10 ; E DEPOT 35 E art. 1-4 ; E DEPOT 35 F art. 1 ; E DEPOT 35 G art. 1-17 ; E DEPOT 35 H art. 1-12 ; E DEPOT 35 I art. 1-4 ; E DEPOT 35 K art. 1-8 ; E DEPOT 35 L art. 1-11 ; E DEPOT 35 M art. 1-4 ; E DEPOT 35 N art. 1-3 ; E DEPOT 35 O a
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune du Poët
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôr réglementaire à jour au 4 avril 2006
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.80
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 94
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_35