Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Direction départementale des Territoires, service environnement forêts (sous-série 1994 W)

Date : 1958 - 2007

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Contenu :

Présentation du contenu

Dossiers d'aménagement foncier

Cote :

1994 W 1-21

Publication :

Archives départementales de la Haute-Loire

2018

Le Puy-en-Velay

Informations sur le producteur :

Origine:

Direction départementale des Territoires. Service environnement forêts

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement en date du 10 juillet 2015

Description :

Critères de sélection :

Informations sur l'évaluation

Conservation définitive

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation

Selon la réglementation en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 21 cotes d'archives

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 2,20

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1994W_DDT

Institutions :

Direction départementale des Territoires. Service environnement forêts

Type de document :

Document d'archives

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