Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude IX. MC/ET/IX/891-MC/ET/IX/894/B (1781-1805)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude IX
Cote :
MC/ET/IX/891-MC/ET/IX/894/B
Publication :
Archives nationales
2014
Paris
Informations sur le producteur :
Etude IX
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
(dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude
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Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
0,20 m.l. ou 2 cartons (boîtes 10 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_050296