Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie

Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie (1969-1990)

Contenu :

Sommaire
Politique de développement technique et industriel des transports terrestres. Art 1-2 : Organisation et fonctionnement de la sous-direction, 1974-1989. Art 3-50 : Coopération internationale, 1971-1989. Art 51-60 : Politique industrielle, 1974-1988. Art 61-78 : Politique et programmes nationaux de recherches et de développement des transports terrestres, 1972-1989. Art 79-96 : Développement des techniques d’exploitation, 1976-1989. Art 97-109 : Développement du mode ferroviaire, 1969-1990. Art 110-231 : Développement des transports urbains, 1970-1990. Art 232-239 : Développement des transports routiers, 1978-1988. Art 240-241 : Participation et organisation d’expositions, 1972-1986

Cote :

20050364/1-20050364/241

Publication :

Archives Nationales
2005

Informations sur le producteur :

Sous-direction des affaires économiques (direction des transports terrestres)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020074

Liens