Inventaire d'archives : 1372 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des routes
Contenu :
Ce versement comporte de nombreuses lacunes. Des plans cotés, sont en fait manquant.
Cote :
1372 W 1-166
Publication :
2007, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement de décembre 1999.
Langues :
Français.
Description physique :
2,20 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001372w