Inventaire d'archives : 1245W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Installations Classées
Contenu :
Art. 1-16 : installations classées, déclarations et installations non classables (1992-1993).
Art. 17-63 : installations classées, autorisation, extension et abandon (1988-1992).
Cote :
1245W 1-63
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme.
Versement du 06/11/1996
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
63 articles, 8.70 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1245W_1-63