Inventaire d'archives : 3 E 161 Étude versante Pierre Mallet, notaire à Soubise

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de quatre notaires ayant exercé entre 1889 et 1930 à Soubise.

Cote :

3 E 161 1-62

Publication :

Archives départementales de la Charente-Maritime
2015
La Rochelle

Informations sur le producteur :

Origine:
Pierre Mallet, notaire à Soubise
Biographie ou histoire
Maître Pierre Mallet a prêté serment le 16 novembre 1994 succédant ainsi au notaire Henri Drouet en l'étude de Soubise située au 4 avenue Charles de Gaulle. Maître Mallet verse les minutes produites par les notaires ayant exercé entre 1889 et 1930 à Soubise :
Grelier (1889-1899)
Hilaire Furgier (1899-1906)
René Le Bouvier (1906-1924)
Louis Charles Bégusseau (1924-1930)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 18 mars 2013 complètant un versement précédent effectué en 1995 (3 E 107).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes étaient conservées en l'étude de Maître Mallet jusqu'à leur versement en mars 2013.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalité matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 62
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 9,40

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Autres notaires de Soubise :
- E 751-753 Minutes de Viaud
- 3 E 107 Étude versante Drouet
- L'administration de l'enregistrement : 3 Q (1791-1940)
- Le fonds des hypothèques : 4 Q (1799-1955)

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD017_003E161

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens