Inventaire d'archives : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions citoyennes

Date : 2018 - 2019

Contenu :

Cahiers citoyens ouverts en mairies et contributions citoyennes recueillis par les communes dans le cadre du Grand Débat national lancé par le Président de la République en 2018.
Les contributions ont été directement manuscrites dans les cahiers par les administrés ou reçues par courrier, mails, ou déposées en mairies.
Ces documents se présentent sous divers supports : cahiers à spirales, cahiers reliés, liasses de feuilles collées ou agrafées, feuilles volantes.

Cote :

1934 W 1-1934 W 10 ; 2243 W 1

Publication :

Archives départementales de la Nièvre

2019, 2023

Centre des Archives historiques de la Nièvre

1 rue Charles Roy, Nevers

Informations sur le producteur :

Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

Informations sur l'acquisition :

1934 W : versement de la Préfecture en 2019.

2243 W : versement complémentaire de la Préfecture en mars 2023.

Conditions d'accès :

Communicable

Les cahiers citoyens ayant été accessibles à tous en mairie sont librement communicables. En revanche, les contributions citoyennes reçues par mail ou courrier postal, ainsi que les cahiers contenant ces contributions ne pourront pas être consultées avant 50 ans, conformément au cadre juridique de l'archivage des cahiers citoyens et des contributions citoyennes du Service Interministériel des Archives de France du 20 février 2019.

Description physique :

Importance matérielle :

0,8

0,1

Mises à jour :

07/06/2023

Ajout d'un article 2243 W 1 et modifications mots-clés Lieu thésaurus.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD058_1934W_2243W

Thèmes :

mouvement politique et sociétal, opinion publique