Inventaire d'archives : Service de la comptabilité et du budget (SCB4) - Cote 0903350001-0903350003

Contenu :

Activités exercées par le service de la comptabilité et du budget. Dépenses administratives : préparation du budget (1977, 1984-1988), effectifs (1940-1984) [lacunes], formation (1975-1985) [lacunes], frais de matériel (1974-1975), informatique (1980-1983) ; comptabilité de gestion : frais administratifs (1979-1986) [lacunes], activités du numéraire (1938-1980) [lacunes], activités en portefeuille (1941-1986) [lacunes], centres de frais, (1977-1985) [lacunes].

Informations sur le producteur :

SECRETARIAT GENERAL (SG)

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Description physique :

Importance matérielle : 3 boîtes (0,33 mètre linéaire)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRCDC180020026_090335

Où consulter le document :

Caisse des Dépôts - Service des archives

Liens