Inventaire d'archives : Archives communales de Rosel
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Rosel.
Informations sur le producteur :
Mairie de Rosel.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Rosel ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 26 octobre 1983, 6 juin 2000 et 27 mars 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001422