Inventaire d'archives : Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Certifications des...
Titre :
Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique. Certifications des Airbus A300-600ST, A319, A320 et A321-200 (1992-1998)
Cote :
20140326/1-20140326/28
Publication :
Archives nationales
2019
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Service de la formation aéronautique et du contrôle technique (direction générale de l'aviation civile)
Informations sur l'acquisition :
Versement effectué par la Direction générale de l'aviation civile en mai 2014.
Historique de conservation :
Le présent versement était anciennement coté 9880A.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
28 articles soit environ 8,6 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
07/01/2019Relu, corrigé ; xml modifié et importé par A. Renaudet
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057767