Inventaire d'archives : 5P - Période révolutionnaire
Cote :
5P1-18
Publication :
Archives Municipales de Pontoise
Le 14/09/2022
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise
Informations sur le producteur :
Sommaire
Biens ecclésiastiques (1789)
5 P 1
Constitution Civile du clergé (1790-1792)
5 P 4 à 6
Culte catholique rétabli (1800-1809)
5 P 11 à 12
Culte décadaire (1798)
5 P 10
Maisons et établissements religieux (mobilier, bibliothèques) (1790-1804)
5 P 2 - 5 P 7 - 5 P 9 - 5 P 14 à 18
Personnel religieux (1790-1802)
5 P 3 - 5 P 13
Prêtres réfractaires (1791-1793)
5 P 8
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 12/03/2003
Dernier ajout le 12/03/2003
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
0,3 Ml
18
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Pontoise
2, rue Victor Hugo
95300 Pontoise
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC95300_5P_Période_révolutionnaire