Inventaire d'archives : Commissariat général du plan. Dossiers du comité spécialisé 6 (agriculture) (1955-1990)
Contenu :
Sommaire
Fonds de développement économique et social - comité spécialise N. 6 (agriculture).
Art 1-54, 80-83 (80 AJ bis 1189-1242, 1268-1271) : Réunions du comité. Dossiers examinés en séance, 1974-1990.
Art 55-73 (80 AJ bis 1243-1261) : Conseils de direction du comité. Procès-verbaux de séances et relevés de décisions, 1956-1987.
Art 74-75 (80 AJ bis 1262-1263) : Rapports annuels d'activités, 1976-1989.
Art 76-79 (80 AJ bis 1264-1267) : Établissements agricoles et sociétés d'Aménagement Régional. Dossiers examinés en séance pour attribution des subventions, 1977-1990.
Art 83 (80 AJ bis 1271) : Composition, nomination des membres du comité, rôle et attributions du comité, 1955-1978
Cote :
19910618/1-19910618/83
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Commissariat général du Plan
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008500