Inventaire d'archives : 4Q3 Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Cote :
4Q3/1-241
Publication :
Archives départementales du Doubs
Juillet 2014
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Conservation des Hypothèques de Montbéliard
Informations sur l'acquisition :
Date du versement : 16 juin 2009
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001220_4Q3