Inventaire d'archives : 3103 W - Préfecture, Cabinet. - Distinctions honorifiques. (2014 - 2014)
Cote :
3103 W
Informations sur le producteur :
Bouches-du-Rhône. Préfecture. Cabinet du préfet
Informations sur l'acquisition :
| 2019-03-11 | versement numéro via 2019-056 Bouches-du-Rhône. Préfecture. Cabinet du préfet |
Description :
Critères de sélection :
Suite à une demande d'élimination de documents du service de la Mission vie citoyenne, après évaluation, les Archives départementales ont préconisé le versement des dossiers de "récompenses pour acte de courage et de dévouement" car ces derniers, par leur composition, présentent un intérêt historique.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
50 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives départementales des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence ou du document adéquat le cas échéant.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_2036882