Inventaire d'archives : Notaires de Lansargues (1487-1909)
Contenu :
Le classement initial (1926) n'a pas tenu compte de la succession des notaires pour chaque office. Dans le présent répertoire, les notaires sont regroupés par lieu de résidence, sans changement de cote .
L'analyse des articles porte la mention RI, ou RF, parfois RM. : il s'agit d'un répertoire alphabétique des actes qui est relié soit en début de volume (répertoire initial), soit en fin de volume (répertoire final), soit en milieu de volume (répertoire médian).
Cote :
2 E 38
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
1926, 1995, 2012
Montpellier
Informations sur l'acquisition :
2 E 38/1-135 : versement Maître Charles Marcel Bulio (entrée n° 21, 11 janvier 1926)
2 E 38/136-196 : versement SCP Maîtres Eric Durand, Bruno Foulquier-Gazagnes, Geneviève Lhote-Volle, Pierre Becqué et Jean-Pierre Ferret (entrée n° 3009, 28 juin 1995)
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Critères de sélection :
L'article 2 E 38/133 (minutes de Maître Nicolas Decugis, notaire à La Cadière, 1592-1593) a été réglementairement restitué aux Archives départementales du Var en 2006.
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlements en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
14,50
Ressources complémentaires :
Le versement de 1926 a fait l'objet d'un répertoire dactylographié, le versement de 1995 celui d'un répertoire saisi sous word, ces deux inventaires ont été révisés pour la réalisation de cet instrument de recherche.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000245