Inventaire d'archives : 1925W - Préfecture du Rhône - Mines et carrières
Contenu :
Documentation. Aménagement de la vallée du Garon. Extractions des eaux fluviales. Zones de captage. Carrières de l'Azergue. Mines de Sain-Bel ; redevances communales des mines ; mutation des droits miniers. Inventaire des tourbières de France. Colloque sur les carrières (septembre 1980). Carrières : dossiers individuels.
Cote :
1925W 1-1925W12
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/09/1986
Conditions d'accès :
Les articles 1 à 6 sont librement communicables, les articles 7 à 12 (dossiers individuels d'exploitations) sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans (secret industriel) .
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
1.47 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_1925_W
Thèmes :
CARRIERE, ECONOMIE, ENERGIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, FISCALITE, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE