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Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation,...

Date : 1964 - 1973

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Titre :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1964-1973)

Contenu :

Sommaire

Art 1-74 : Tramways : Construction, concession, exploitation : Dossiers classés par département, 1964-1973

Cote :

19890432/1-19890432/74

Publication :

Archives nationales

1989

Informations sur le producteur :

Division de la réglementation et des affaires internationales (service des transports interurbains de voyageurs)

Description :

Mise en forme :

Classement par département

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022041

Institutions :

Division de la réglementation et des affaires internationales (service des transports interurbains de voyageurs)

Thèmes :

tramway, transport de voyageurs, transport en commun, transport urbain

Contexte de la description :

Archives nationales

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux (1980-1982) (1964-1973)

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