Inventaire d'archives : 1939W Direction départementale de l'Equipement du Doubs
Cote :
1939W1-37
Publication :
Archives départementales du Doubs
2009
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Service producteur :
Service versant : Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) / Service d'appui aux politiques publiques
Direction départementale de l'équipement du Doubs
(DDE) / Subdivision de Besançon EstService versant : Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture (DDEA) / Service d'appui aux politiques publiques
La subdivision de Besançon Est installée à Chalezeule a été définitivement supprimée au 1er avril 2007.
En matière d'administration des sols, son ressort territorial a été inclus dans celui de l'unité territoriale de Besançon.
En revanche, en matière d'ingénierie publique, ses activités relèvent maintenant du SAPP qui effectue le versement.
En matière d'administration des sols, son ressort territorial a été inclus dans celui de l'unité territoriale de Besançon.
En revanche, en matière d'ingénierie publique, ses activités relèvent maintenant du SAPP qui effectue le versement.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 26 août 2009
Description physique :
Importance matérielle :
4 m.l.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001639_1939W