Inventaire d'archives : E DEPOT 166 - Archives communales de Marin (1690-1943)
Cote :
E DEPOT 166/1 D 1-11 ; E DEPOT 166/1 E 1-17 ; E DEPOT 166/1 F 1-3 ; E DEPOT 166/1 G 1-27 ; E DEPOT 166/1 H 1-9 ; E DEPOT 166/1 I 1-6 ; E DEPOT 166/1 K 1-12 ; E DEPOT 166/1 L 1-10 ; E DEPOT 166/1 M 1 ; E DEPOT 166/1 N 1-2 ; E DEPOT 166/1 O 1-17 ; E DEPOT 16
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2018
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
Marin (Haute-Savoie, France)
La commune de Marin fait partie de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton d'Evian-les-Bains. Elle compte, en 2015, 1727 habitants.
Informations sur l'acquisition :
Conformément au Code du Patrimoine, les archives communales sont entrées par voie de dépôt en 2009.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées.
En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.
En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 214
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,25
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves), Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais, Roanne : Horvath, 1980, 1 vol., 422 p.
BM 292 : Bulletin municipal de Marin.
F 239 : Monographie communale et scolaire rédigées par les instituteurs (1888-1892).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000001071