Inventaire d'archives : Taxe des boues et lanternes
Publication :
Archives nationales (France)
1903-1910
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Prise en charge à la Révolution.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
49 articles
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_001353