Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Bureau réglementation, statuts
Titre :
Transports ; Direction générale de l'Aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Bureau réglementation, statuts (1973-1984)
Contenu :
- Articles 1-3 : Circulaires 1974-1980
- Articles 1-3 : Circulaires 1974-1980
- Articles 4-17 : Cotes vacantes
- Articles 18-21 : Courrier signe par le directeur général
- Articles 22-24 : Parcs naturels régionaux, environnement et protection de la nature, 1973-1976
- Articles 25-29 : Cotes vacantes
- Article 30 : Statut des organisations syndicales, 1983-1984
Cote :
19850165/1-19850165/3, 19850165/18-19850165/24, 19850165/30
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Bureau de la réglementation et des statuts (sous-direction des personnels et des affaires juridiques, direction générale de l'aviation civile)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007159
Thèmes :
aménagement foncier, parc régional, protection de la nature, relations du travail, syndicat