Inventaire d'archives : Groupe de travail sur les spoliations et les restitutions (GTSR) - Cote 0200080001
Contenu :
Archives de Gwenaëlle Bazire, Groupe de travail sur les spoliations et les restitutions (GTSR).
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE (DG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 1 boîte (0,11 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_020008