Inventaire d'archives : 2901W - Préfecture du Rhône - Établissements classés
Contenu :
Déclarations et autorisations : dossiers n° 15910 à 16057 (1989), chronos (1988-1989), arrêtés préfectoraux (1987-1988).
Cote :
2901W 1-2901W21
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/09/1991
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.90 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_2901_W