Inventaire d'archives : 3572W - Département du Rhône - Procès-verbaux de la commission permanente
Contenu :
Chaque volume comprend les rapports du Président, les procès-verbaux de délibérations et les comptes rendus des débats de la commission permanente concernée (également appelé Bureau avant 1982).
Cote :
3572W 1-3572W233
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2019
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/08/2019
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert alimenté une fois par an avec les nouveaux volumes.
Conditions d'accès :
Ce versement est librement communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
233 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3572_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, COLLECTIVITE LOCALE, DEPARTEMENT, ORGANE DELIBERANT