Inventaire d'archives : Direction générale adjointe à l'aménagement et au développement durable (DADTE, 3462W)
Cote :
3462 W 1 - 7
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
03/09/2019
Place des Carmélites - 71000 Mâcon
Informations sur le producteur :
producteur: Conseil général de Saône-et-Loire \ Direction générale adjointe à l'aménagement et au développement durable (DADTE) \ Mission TIC (technologies de l'information et de la communication)
La DADTE a été regroupée avec la Direction du développement rural et de l'agriculture (DDRA) pour devenir la Direction de l'aménagement du territoire (DAT). La mission TIC a également évolué pour devenir Mission Très haut débit (MTHD), rattachée directement à la direction générale adjointe aux territoires (DGAT).
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif du 18 juin 2015 (entrée n° 3462).
Description physique :
Importance matérielle :
0,60 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_3462W