Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives communales déposées

Sans date

Voir le contexte de la notice

Publication :

Archives départementales de la Corrèze

09/12/2013 mise à jour le 28/01/2020

Le Touron

19 000 Tulle

Informations sur le producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, la commune change de nom pour Bonnet-le-Pauvre. Par délibération en date du 17 novembre 1925, à la suite d'une demande du conseil municipal, Saint-Bonnet-le-Pauvre devient Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle (sous la présidence de Gaston Doumergue).

Informations sur l'acquisition :

Mise à jour suite à l'entrée du 14/06/2018

Description :

Mise en forme :

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès :

Documents communicables selon le code du Patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD019_EDEP189

Institutions :

Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

Lieux :

Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - commune

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