Inventaire d'archives : Sous-préfecture de Lorient
Contenu :
Ce versement contient des documents très variés relevant des quatre services.
Les dossiers du secrétariat général sont des documents relatifs à l'administration générale, aux cérémonies publiques, distinctions honorifiques et au contrôle de légalité.
Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle de la réglementation, aux élections, à l'environnement et à l'urbanisme.
Les dossiers du bureau de l'administration locale relèvent de la mission d'organisation, de conseil et de contrôle aux collectivités locales et établissements publics.
Enfin le bureau des actions ministérielles regroupe les dossiers traitant de la politique de la ville et du développement social des quartiers.
Cote :
1447 W 1-302
Publication :
Archives départementales du Morbihan
2007
Vannes
Informations sur le producteur :
Sous-préfecture de Lorient
Sous-préfecture de Lorient
Informations sur l'acquisition :
Versement du 10 octobre 2002
Conditions d'accès :
Archives publiquesConformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée ou de la défense nationale sont communicables après un délai de 50 ans.
Description physique :
Document d'archives
Importance matérielle :
302 articles
39,65 m.l.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Morbihan
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_00001447W