Inventaire d'archives : Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1995-1997)
Contenu :
INTRODUCTION
Le présent versement a été fait par Monsieur Yves VANDEWALLE professeur agrégé de géographie hors classe, conseiller technique au Cabinet de Monsieur Franck BOROTRA, ministre de l'Industrie de la Poste et des Télécommunications, chargé des études, des établissements de formation, des reflexions stratégiques et des perspectives (1995-1997). Depuis 1989 Monsieur Yves VANDEWALLE est maire de Lévis-Saint-Nom (Yvelines).
Les documents concernent d'une part la formation professionnelle, le développement de l'emploi, le financement de l'apprentissage, et d'autre part l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la fabrication du stockage et de l'emploi des armes chimiques.
Le dernier article contient les notes et le courrier présenté à la signature du Ministre.
Sommaire
Cabinet de Franck Borotra, ministre de l’Industrie, de la Poste et des Télécommunication de 1995 à 1997 dossiers d’Yves Vandewalle, conseiller technique chargé des Etablissements de Formation et des Réflexions Stratégiques. Art 1 : Formation professionnelle, 1996-1997, emploi, 1996. Art 2 : Projet de loi sur le financement de l’apprentissage, 1995-1997, projet de loi sur l’interdiction des armes chimiques, 1996-1997. Art 3 : Minutiers chronologiques, 1995-1997.
Cote :
19980311/1-19980311/3
Publication :
Archives nationales
1998
Informations sur le producteur :
Conseiller technique auprès du ministre de l'Industrie
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015994
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
apprentissage, armement, armement nucléaire, biologique, chimique, formation professionnelle, industrie, poste, télécommunication