Inventaire d'archives : Commune de Meaux

Contenu :

Parmi les pièces notables conservées dans ce fonds, il convient de signaler des pièces anciennes concernant notamment les titres de propriété de la ville, ainsi qu'une série de documents concernant l'hôpital Jean Rose. Il s'agit d'un ensemble riche et précieux concernant la cité.

Cote :

54EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Juillet 2022
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Meaux (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôt réglementaire réalisé en 1963.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

3,52 mètres linéaires.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W1181

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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