Inventaire d'archives : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands
Titre :
2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires départementales, Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
Contenu :
Fonds européens de développement régional (FEDER)
Cote :
2004W1-6
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2022
Informations sur le producteur :
Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/01/2022
Description physique :
Importance matérielle :
0,90
6
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_002004w_BV
Institutions :
Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire