Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Esparron
Cote :
E DEPOT 49 AA art. 1 ; E DEPOT 49 BB art. 1 ; E DEPOT 49 CC art. 1-6 ; E DEPOT 49 D art. 1 ; E DEPOT 49 L art. 1 ; E DEPOT 49 M art. 1-2 ; E DEPOT 49 O art. 1 ; E DEPOT 49 Q art. 1-4 ; E DEPOT 49 R art. 1
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Esparron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 12 mars 2002
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.08
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 18
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_49