Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : SAINT-PETERSBOURG (état civil consulaire, primata)

Date : 1801 - 1905

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Cote :

180EC/1-10

Publication :

Centre des archives diplomatiques - Nantes

2022

Informations sur l'acquisition :

Registres 1-2 et 6-9 retirés du "fonds Saint-Pétersbourg" (598PO/2) : restitution par l'URSS en vertu du procès-verbal d'échange d'archives signé à Moscou le 24 avril 1969. Arrivée à Paris en décembre 1969. Transfert à Nantes en février 1987.

Registre 3-5 et 10 : rapatriés en 1986 par l'ambassade de France à Moscou. Transfert de Paris à Nantes en janvier 1987.

Historique de conservation :

Registres 1-2 et 6-9 : retirés du "fonds Saint-Pétersbourg" (598PO/2) au début des années 2000 pour être cotés dans la série EC.

Description physique :

10 articles

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique, 2004.
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Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRMAE_0180EC

Lieux :

Thèmes :

Etat civil consulaire (primata)

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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