Inventaire d'archives : Établissement public de santé mentale de Saint-Avé
Cote :
20 HDEPOT 5 1 à 50
Publication :
Archives départementales du Morbihan
2020
Vannes
Informations sur le producteur :
Établissement public de santé mentale (Saint-avé)
Informations sur l'acquisition :
Versement en date 17 juin 2020
Conditions d'accès :
2020
Conformément au Code du patrimoine en vigueur, les dossiers relevant du secret médical sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès.
Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.
Description physique :
Importance matérielle :
3,80
50
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD056_20HDEPOT5
Institutions :
Etablissement public de santé mentale (Saint-Avé, Morbihan, France), Établissement public de santé mentale (Saint-avé)